Le guide de Srebrenica pour les personnes intelligentes.

Résumé

Les événements autour de Srebrenica ne peuvent pas être analysés de façon pertinente sans une approche globale. L’événement clé, le massacre des prisonniers qui a eu lieu entre le 11 et le 19 juillet 1995, doit être placé dans un contexte plus vaste, afin de pouvoir prendre en considération le rôle des acteurs extérieurs majeurs (ex. la communauté internationale, les médias) ainsi que les facteurs intérieurs importants (ex. les attaques sur les villages serbes aux alentours, le processus de démilitarisation échoué) qui ont donné la forme aux événements culminant de nombreuses pertes humaines. C’est en résumé la thèse centrale de cette monographie.

Lorsqu’il est présumé que 8000 personnes ont été tuées mais qu’une décennie et demie plus tard, il n’est toujours pas possible de produire 8000 corps pour appuyer cette présomption, la divergence entre une déclaration sans fondement et une évidence factuelle, suggère fortement que la version officielle des événements autour de Srebrenica a quelque chose de radicalement faux. Si nous ajoutons à cela, la résistance active aux recherches indépendantes et aux examens critiques, ainsi que la criminalisation de l’expression des opinions dissidentes en publique, le soupçon que l’histoire officielle ne repose pas sur les bases factuelles solides est inévitable.

L’approche réductionniste, qui a dominé le débat de Srebrenica jusqu’à récemment, évite de faire face aux complexités contextuelles et aux difficultés factuelles. Elle cherche en revanche à offrir une explication simpliste (la décision soudaine d’effacer une communauté entière) et notoirement insouciante des faits (l’insistance sur le nombre de victimes exagéré afin de donner de la crédibilité à l’accusation de génocide).

La nervosité récente du camp réductionniste, lorsque les preuves supplémentaires ont apparu, a été sensible. C’est probablement pour cette raison qu’ils ont travaillé si dur pour encourager l’adoption de résolutions politiques et de mesures répressives, crées afin de sacraliser la version dogmatique des événements de Srebrenica et pour l’imposer en tant que le seul point de vue correct.

Le premier objectif de cette monographie est d’analyser les pertes que la partie musulmane a subies dans le drame de Srebrenica en cours du conflit en Bosnie-et-Herzégovine en juillet 2005. C’est une question importante pour plusieurs raisons. Premièrement, parce que ces pertes sont représentées comme la responsabilité évidente de la partie serbe dans le conflit en Bosnie-et-Herzégovine, même dans le sens collectif du terme; deuxièmement, en présument qu’une forme de culpabilité peut effectivement être imputée, il serait juste d’essayer d’estimer le plus précisément possible le caractère et la portée de ces pertes, sinon la nature de la responsabilité peut difficilement être établie de manière correcte ; par ailleurs, ces pertes ne sont pas considérés en tant qu’un quelconque évènement de guerre, elles se sont transformées aux yeux de l’opinion publique en crime le plus détestable connu pas la loi internationale : le génocide. Pour cette raison il est devenu très important de clarifier les choses. Finalement, toutes les considérations pragmatiques mises à part, il s’agît également d’un impératif éthique : la vérité a un pouvoir de guérison très fort que les deux communautés de Srebrenica – et dans toute la Bosnie-et-Herzégovine – devrait accueillir avec la bienvenue s’ils souhaitent véritablement vivre en paix et ne plus jamais laisser les horreurs récentes se reproduire.

Dans le sens de l’approche globale, les données disponibles concernant la question des pertes musulmanes, conséquence directe de la prise de l’enclave de Srebrenica par les forces serbes [L’armée de la République serbe de Bosnie], sont prises en considération. C’est le focus principal de cette monographie. Les chapitres préparés par Dr. Ljubiša Simić présentent une analyse directe du matériel médico-légal utilisé par le parquet du TPIY dans les différents procès relatifs à Srebrenica afin de démontrer les pertes musulmanes. Le matériel médico-légal est le seul corpus delicti du crime de Srebrenica utilisé devant le Tribunal International de la Haye et constitue l’unique évidence physique disponible pour l’allégation qu’en juillet 1995, la partie serbe a commis un génocide en exécutant “8 000 hommes et garçons musulmans.”

Il s’agit aussi des pertes infligées à l’unité forte constituant une colonne de 12-15 000 hommes de la 28ème division de l’armée musulmane bosniaque constitué de militaires et de civiles, qui ont tenté une percée pour passer de Srebrenica à Tuzla après la chute de l’enclave le 11 juillet 1995. Suite aux combats avec les forces serbes, aux champs de mines et aux autres fatalités, la colonne a subi des pertes conséquentes. D’après la loi internationale, une telle unité mixte militaro-civile représente une cible légitime, contrairement à l’exécution des prisonniers; ces pertes ne sont même pas considérés comme un crime de guerre, ne parlons même pas d’une accusation plus sérieuse. Par conséquent, sans égard aux exécutions de prisonniers ailleurs, ce qui était un crime de guerre, les pertes subies par la colonne doivent être distinguées et traitées séparément. Non seulement qu’il n’est pas question de génocide, mais il ne s’agit même pas de victimes de massacre.

Le refus systématique de considérer la colonne en tant qu’une pièce distincte du puzzle de Srebrenica pendant la période critique en juillet 1995 et l’absence de toute analyse sérieuse de ces pertes est un exemple saillent de périls du réductionnisme et de besoin d’adopter une approche globale. S’il existe une volonté d’établir le nombre authentique de victimes musulmanes de Srebrenica en juillet 1995 et de proprement délimiter la question du crime qui constitue le matériel de base pour l’accusation de génocide, les pertes légitimes résultantes des combats ne doivent pas être mélangées avec les exécutions des prisonniers de guerre. Les causes et la structure de ces pertes légitimes sont commentées dans la Chapitre VII : « L’analyse des pertes de la colonne musulmane dues aux champs de mines et aux activités de combat ». Le compte des activités de combat et des pertes liées à ces combats est basé sur les déclarations non examinées et non publiées des membres de la colonne musulmane qui ont réussi à arriver jusqu’à Tuzla et ont pu débriefer les autorités locales sur leurs expériences.

Cependant, pour que l’approche globale puisse porter ses fruits, elle ne doit pas être confinée aux pertes musulmanes en juillet 1995 mais doit prendre en compte tous les facteurs majeurs qui ont influencé la situation sur le territoire depuis l’éclatement des hostilités en avril 1992 jusqu’à la chute de l’enclave en juillet 1995. Cela nécessite au moins qu’une attention particulière soit portée à deux questions clé : la démilitarisation convenu mais jamais appliquée des forces armées musulmanes à l’intérieur de l’enclave, ainsi que les attaques systématiques lancées à l’extérieur de l’enclave qui ont dévasté les villages serbes aux alentours de Srebrenica. Ces attaques ont été accompagnées des tueries de masse et d’expulsion de la population non–Musulmane qui vivait en paix. Ces événements font partie intégrante, et de point de vue éthique et de point de vue médico-légale, du dénouement qui est survenu en juillet 1995, et ils sont traités dans cette monographie comme tels.

L’analyse empirique des pertes musulmanes authentiques et leur propre catégorisation est le sujet crucial concernant Srebrenica. Sans corps il n’y a pas de meurtre, ni de génocide par ailleurs. Les preuves médicaux-légales représentent le seul corpus delicti dont nous disposons, et leur qualité et leur interprétation correcte sont cruciales pour comprendre ce qui s’est passé. Dans les deux essaies, Chapitre V : « L’analyse des rapports médicaux-légaux préparés par les experts du TPIY » et Chapitre VI : »Présentation et interprétation des données médico-légales », Dr. Ljubiša Simić présente les résultats de sa critique des données médicaux-légales, après avoir revu le dossier complet de 30 000 pages du rapport d’autopsie du TPIY sur le sujet.

De nombreuses erreurs et écheques méthodologiques dans les résultats médico- légaux, que Dr. Simić identifie, suggèrent fortement que le tribunal de la Haye a tiré des grandes conclusions et pour la plus grande partie, sans fondement, basées sur les preuves insuffisantes et analyées de manière inadéquate. La critique de l’aspect médico-légal du procès de Srebrenica du TPIY est la métaphore de l’intenabilité factuelle de plusieurs autres piliers de base sur lesquels il repose.

Trois de ses piliers majeurs ont été examinés de près.

[1] La preuve Erdemović. Dražen Erdemović est le témoin oculaire principal du procès de Srebrenica ainsi que le participant présumé dans les crimes qu’il décrit. Il est devenu le témoin star du parquet de Srebrenica après avoir plaidé coupable. En échange d’une peine minime de cinq ans de prison pour avoir soit disant participé dans l’execution de 1200 prisoniers à Pilica, Erdemovic a donné des preuves dans cinq procès de Srebrenica jusqu’à présent. Mais ses preuves se sont avérés assez problématiques, contradictoires, et dans plusieurs détails clés completement improbables. Un exemple de manque fondamental de crédibilité d’Erdemović est le fait qu’à Pilica, où le crime massif présumé incluant 1200 personnes s’est produit, les équipes médico-légales du TPIY ont exhumé les restes de seulement 137 victimes potentiels, dont 70 avait des bandeaux et des ligatures, ce qui confirme que l’histoire racontée par le témoin est partiellement véridique, mais néanmoins fortement exagérée.

Étant donné qu’Erdemović est le seul témoin oculaire/participant, une grande partie de l’histoire officielle de Srebrenica repose en effet sur son témoignage fragile, en plus des découvertes médico-légales déformées.

[2] Les preuves ADN. L’ADN a été introduite dans le processus d’investigation en tant qu’outil de recherché de preuves assez tard, en 2007, pendant le procès de Popović, mais avec beaucoup de pompe. L’utilisation de l’ADN dans le rassemblement de preuves est sous les auspices de la Commission internationale pour les personnes disparues en ex-Yougoslavie [ICMP] dont la mission officielle est d’aider à identifier les restes suspects des individus qui ont disparus pendant le conflit. Même si l’ICMP essaye officiellement de soigner l’image de l’organisation humanitaire non politique, ses origines témoignent des liens proches avec le gouvernement des Etats-Unis et en effet son président est désigné par le Secrétaire d’Etat des Etats-Unis. Cela suggère la possibilité d’un conflit d’intérêts en soulèvent de nombreuses questions sur tout un spectre de relations du client avec le gouvernement, qui lutte de façon tenace pour son influence dans la région. Il faut noter que l’ICMP a revendiqué l’identification de 6000 sur 8000 victimes prétendues de Srebrenica ce qui concorde bien avec l’objectif du gouvernement Bosniaque de sacraliser l’histoire de l’exécution génocidaire de 8000 hommes et garçons.

Tandis que les preuves ADN, avec leur aura de science tranchante, peuvent sans aucun doute être utilisées pour faire forte impression dans l’intérêt de celui qu’elles sont sensé soutenir, leur efficacité dans le but d’apporter au parquet du TPIY l’identification de 8000 victimes de Srebrenica est hautement incertaine. Lorsque ces preuves ont été présentés au tribunal, comme dans le cas de Popović et al., c’était pendant une session fermée et dans les conditions hautement restrictives ce qui a limité l’opportunité accordée à la défense d’examiner correctement et de critiquer l’application de la procédure d’indentification des victimes de Srebrenica. Il paraît que même le bureau du Procureur a été interdit d’accès. La raison évoquée pour ces dissimulations est que dans l’intérêt de la protection de la vie privé, les échantillons du test ADN et des résultats analytiques ne peuvent pas être révélés ou rendus publiques sans une autorisation écrite des membres de familles qui ont survécus. Etant donné qu’une telle autorisation peut difficilement être obtenue, les preuves ADN soumises de la part de l’ICMP demeurent invérifiables. L’obligation pratique que les résultats de test ADN positives, menés sous les auspices de l’ICMP, soient acceptés sur parole est etrangère et à la science et à la procédure légale correcte.

L’acceptation des telles preuves basées sur la foi ne génère aucune donnée scientifique ou juridique valable et représente la violation sérieuse des droits de procédure de l’accusée.

[3] Les photos satellite. Les preuves dans cette catégorie ont été connus et discutés avec ferveur depuis août 1995, lorsque le secrétaire d’Etat des Etats-Unis, Mme Madeleine Albright a montré les photos présumées des tombes de masse de Srebrenica au Conseil de Sécurité de l’ONU. Mais comme les preuves ADN, ces preuves sont tout autant inaccessibles et invérifiables, soit disant pour des raisons de sécurité nationale. Cependant, il a été découvert récemment, dans un interview donné par l’investigateur en chef du parquet du TPIY pendant les étapes initiales de l’investigation de Srebrenica, que l’impression qui a été nourrit et accepté par tout le mode pendant des années, que les tombes de masse et les preuves de « terre retourné », suggérant les ré-inhumations et enregistrés de manière fiable depuis l’espace en utilisant la technologie satellite la plus moderne, est en effet fausse. D’après Jean-René Ruez, la reconnaissance aérienne au-dessus de Srebrenica, a été conduite non pas à l’aide de la technologie satellite avancé dont les techniques de rassemblement de donnés intelligent pourrait être de manière justifié sujet à la confidentialité, mais avec les avions espions U2 bien plus anciens. Etant donné qu’un U2 a été descendu au-dessus de l’URSS il y a quelque temps, on pourrait présumer que ses spécifications principales sont assez bien connues par l’intelligence étrangère, ce qui élimine le besoin de placer un scellé de 50 ans sur les photos de Srebrenica sous prétexte de protéger la technologie sophistiquée de rassemblement des données intelligent.

En résumé, il s’est avéré que ce qui a été pris pour les photos satellite n’est en effet rien de tel et que, après les examens plus approfondies, ce pilier particulier de l’histoire de Srebrenica est aussi invérifiable que les preuves ADN et aussi peu fiable que le témoignage de Dražen Erdemović

Dans le Chapitre IV: “Génocide ou vengeance?” les trois jours en juillet 1995, pendant lesquelles les résidents musulmans de Srebrenica ont été les victimes, sont balancés contre le registre des trois années précédentes de guerre pendant lesquelles les résidents des villages serbes aux alentours ont été systématiquement pris pour cible dans la campagne de dévastation et de violence. Néanmoins, ce compte équilibré est indéfectiblement ignoré par les partisans de l’histoire officielle de Srebrenica et pour des raisons qui de leur point de vue a indiscutablement un sens. Si le crime originel de Srebrenica a été le pogrome de la population serbe pendant les trois premières années du conflit, l’image change alors fondamentalement. La conclusion qui s’accorderait avec les faits plus naturellement serait que le crime commis en 1995 aurait été un acte de vengeance, une façon de régler les comptes. Mais une telle conclusion serait difficilement compatible avec l’histoire de victimisation et avec le culte du génocide.

La sois disant communauté internationale est ses diverses agences et institutions ont omis de relever le défis qui constituait à servir d’intermédiaires honnêtes dans l’encouragement d’une solution équitable dés le début de conflit ethnique tripartite en Bosnie-et-Herzégovine. A la place, ils ont principalement servi de facilitateurs pour l’une des parties, en déformant de façon consistante les positions, les objectifs et le comportement de l’autre partie.

La perspective du commandant de FORPRONU, le général Philippe Morillon sur les participants et la nature et l’origine du conflit en Bosnie est minutieusement examinée. Il a beaucoup discuté sur les méthodes brutales employées par le commandant local des forces musulmanes à Srebrenica, Naser Orić, sur les conséquences destructives et léthales de ses raides sur les villages serbes aux alentours, et sur le dégrée de la haine intracommunautaire que cette campagne de violence extraordinairement brutale a généré. Les preuves, que les représentants de la communauté internationale ont été conscients de l’impact de la violance qu’Orić a orchestré, ont été présentées. Orić s’est ouvertement vanté aux journalistes étrangers et au général Morillon de faire une guerre ou il n’y aura pas de prisonniers. Etant donnée qu’Orić a été le commandant local sur le terrain du gouvernement bosniaque de Sarajevo, le gouvernement musulman qui a joui de la reconnaissance internationale et du soutien politique, le manquement de la communauté internationale de faire connaitre ses inquiétudes concernant ce comportement atroce a crée un climat d’impunité où pratiquement aucune restriction n’a été imposée à la partie musulmane. Ce manquement a résulté en nombreuses attaques sur les cibles civiles serbes (la liste des villages et les temoignages des victimes survécues ont été présentées) pendant lesquelles au moins 1000 habitants ont été tués, des douzaines de villages ont été brulés et demeurent à ce jour inhabitables.

Dans le chapitre III: „Demilitarisation,“ une vue d’ensemble du processus de démilitarisation échuée est présenté, avec un débat sur les caractéristiques saillantes et le dossier de l’instauration des deux accords de démilitarisation qui ont été conclus le 17 avril et le 8 mai 1993. Les termes convenus de cessation de contre-offensive serbe en printemps 1993, conduit avec succès contre l’expansion vaste de l’enclave sous le contrôle de forces musulmanes de Naser Orić, en échange de l’installation de la force de maintien de la paix de l’ONU à l’intérieur de l’enclave protégée, le désarmement des troupes musulmanes par l’ONU, et la dissolution de toutes les unités militaires non-ONU à l’intérieur de l’enclave. Les deux derniers points de l’accord n’ont jamais été remplis, et il existe des preuves que l’ONU le savait et le tolérait, malgré son devoir d’assurer la bonne application de l’accord de démilitarisation. En effet, les raides ont continué à l’extérieur de l’enclave par les unité armées de l’armée musulmane tout au long de la période de l’existence de la zoné sécurisée „démilitarisée“, jusqu’à la culmination en fin de juin 1995 avec une attaque sur le village de Višnjica. Il y a des preuves qu’à ce stade la 28ème division de l’armée bosniaque musulmane à l’intérieur de l’enclave comptait 5000 hommes. La preuve de violations continues de l’accord de démilitarisation est également présentée dans le document de Debriefing du bataillon hollandais.

Dans le chapitre V: „Analyse des raports médico-légaux du TPIY“, est présentée la critique, soutenue des rapports d’autopsie des experts médico-légaux du TPIY, basés sur l’exhumation de 13 tombes de masse dans la région de Srebrenica effectuée entre 1996 et 2002. Les résultats de ces exhumations ont été offerts par le parquet au différentes chambres du TPIY qui s’occupait de Srebrenica pour démontrer qu’une grande majorité de victimes ont été executés avec un pourcentage négligeable montrant les blessures compatibles avec les activités de combat. Dans le chapitre VI: „Présentation et interprétation des données médico-légales,“ cette assertion ainsi que l’évaluation par le parquet du nombre total des corps dans les tombes de masse est effectiment remise en question. Le focus de ces chapites sur la méthodologie appliquée par les experts médico-légaux du parquet, qui a ultérieurement mené aux impressions sans support factuel et non examinées de manière correcte, et qui ont été pris pour les faits, en infectant sévèrement l’essence du jugement Krstić (2001). Toutes les principales découvertes judiciaires relatives à Srebrenica ont été ateintes dans ce cas et reproduites et élargies dans les autres cas de Srebrenica. Certaines conclusions majeurs de la cour Krstić ont été séverement censurées dans la lumière da son acceptation non-critique de plusieurs données des experts médico-légaux du parquet, professionnellement défectueuses.

Quelques sujets principaux sont identifiés dans le Chapitre V: la fausse implication que chacun de 3 658 rapports d’autopsie = un corps, alors qu’en fait il consiste de quelques ossements qui ne permettent aucune conclusion médico-légale pertinente; la présence des bléssures infligées par les „balles à haute vélocité“ sont restées inexaminées par les experts médico-légalaux du TPIY, même si – comme il est démontré ici – de telles bléssures ont pu être infligées uniquement par les projectiles d’artillerie et indiquent clairement la mort dans les combats et non pas par l’execution; même si le nombre de victimes avec les bandages coincide approximativement avec le nombre de victimes avec les ligatures (442 au total), ils sont présentées dans le jugement Krstić come deux catégories séparées, apparemment dans la tentative de doubler le nombre de victimes qui ont incontestablement été executées; également, dans le cas Krstić, il n’y a pas d’analyse pour distinguer et mettre de côté les victimes apparentes de l’artillerie et de fragments de mines, qui n’ont pas pu être executées.

Les rapports médico-légaux du Parquet montrent également la présence des corps entiers avec différents porcentages de tissu mou et sans bléssures perceptibles, qui suggèrent que certains résidents de l’enclave ont décédé des causes naturelles plutôt que de l’execution, mais cela n’a pas été pris en compte; dans le cas Krstić, le nombre de corps dans les tombes de masse s’élève à 2 028, alors que les preuves médico-légales après plusieurs années d’exhumation témoignent de présence de 1 919 corps maximum, toutes causes de décès confondues; sur la base des projections du Parquet, la chambre Krstić a accepté en 2001 la supposition que 4 805 corps supplémentaires allaient être trouvés dans les tombes de masse encore inexhumées, mais prèsque dix ans après cette preuve anticipée qui aurait pu donner un peu plus de crédibilité au jugement de Krstić de manière retroactive, ont manqué de se présenter.

Plusieurs sujets sont soulignés pour les discussions spécifiques.

Les preuves médico-légales dénichées par le parquet à Pilica, sont comparées aux preuves données par leur témoin principal, Dražen Erdemović, qui pésume avoir participé dans les executions de masse qui ont eu lieu là bas. L’énorme écart entre la déclaration d’Erdemović concernant le nombre de personnes executées (autour de 1 200 en cinq heures) et les preuves médico-légales (137) est juste un des problèmes, car dans la forme et dans la démarche décrites par Erdemović, il aurait fallu pas plus de 2,5 minutes pour executer un groupe de prisonniers. La comparaison a été faite avec les preuves du cas de l’execution massive de 1 000 prisonniers dans un autre site dans le cas Blagojević et Jokić, que cette chambre a entendu et accepté. A la différence, dans cette épisode, l’execution de quelques prisonniers a pris trois fois plus de temps.

Une autre question qui se pose concerne les échantillons de bléssures décrits dans les rapports médico-légaux comme étant originaires des „balles“ et qui n’est pas nécessairement consistent avec l’impact des balles conventionnelles des armes automatiques et semi-autimatiques qui s’utlisent habituellement dans les executions. Après les examens plus approfondis, même les rapports d’autopsie du parquet donnent des indices importantes, comme par exemple „balle à haute vélocité“ et „blessures d’explosions“, ce qui suggère que la cause plus probable de la mort ont été les munitions d’artillerie. L’analyse technique plus poussée mène à la conclusion que parmi 655 morts dans les tombes de masses exhumées, attribuées à la „balle“, près de 150 montrent des caractéristiques qui conviennet plus à l’artillerie comme le cannon antiaérienne Praga qui a été largement utilisé contre l’infanterie pendant la guerre de Bosnie. L’analyse de nombreuses déclarations données par les membres survécus de la colonne de retrait de la 28ème division documente amplement l’utilisation largement étendue de Praga et de l’artillérie en général par les forces serbes dans les combats qui ont eu lieu sur la route de la colonne. Cela suggère fortement que le nombre signifiant de pertes attribuées aux balles ont été en réalité des victimes des bléssures d’artillerie relatives aux combats, en excluant ainsi en partie l’execution même dans cette catégorie.

La liste des déclarations des membres de la colonne qui indiquent les bararges d’artillerie par les forces serbes pendant le retrait est fournie, et elle donne de la palusibilité supplémentaire aux analyses médico-légales. Les numéros de référence dans les bases électronique du tribunal de la Haye sont fournis.

D’autres issues méthodologiques dans le traitement des preuves médico-légales sont discutées. Par exemple, un certain nombre de corps ont été exhumés, dans les premiers tombes en 1996, qui consistaient uniquement des ossements, sans aucun tissu mou, ce qui exclut virtuellement que les victimes ont été executé seulement un an auparavant puisque le processus de décomposition prend plusieurs années. Egalement, un certain nombre de rapports médico-légaux individuels du TPIY se sont distinguées par leurs commentaires qui illustrent un bas niveau de professionnalisme.

Dans le chapitre VI est présentée une analyse détaillée de 30 000 pages du matériel médico-légal qui constitue non seulement la principale mais la seule preuve physique de Srebrenica, avec un débat séparée pour chaque site d’inhumation. La première conclusion fondamentale qui a été tirée est que les preuves du parquet comptent 3 658 cas qui ne sont pas équivalents aux 3 658 corps exhumés. Après un examen plus approfondi, il s’est avéré que dans 44% de ces cas ou 1 583 rapports d’autopsie du TPIY disponibles au total, non seulement il n’y avait rien qui ressemblait à un corps entier à partir duquel une conclusion médico-légale sensée aurait pu être tirée, mais que ce qui était considéré comme un « cas », consistait souvent d’un fragment du corps, parfois un seul os, incapable de générer une conclusion médico-légale quelconque. En effet, même les experts médico-légaux du parquet admettent que dans 92,4% de ces rapports d’autopsies, qui consistaient des fragments des corps, la cause du décès n’a pas pu être déterminée. Mais, même un peu plus de 50% des restes exhumés qui permettent quelques conclusions médico-légales ne donnent pas une image uniforme et ne soutiennent pas nécessairement la version du parquet. L’échec des modèles de blessures a été présenté et certaines blessures suggèrent clairement la mort dans le combat plutôt que l’exécution. Si nous combinons les victimes avec les bandages et les ligatures, 442, et ceux avec les blessures par balle ou par fragments de balle seulement, 505, le nombre de victimes dont les conditions et les formes de blessures ont été compatibles avec l’exécution s’élevait à 947. Ce nombre représente moins d’un tiers des cas dans les preuves médico-légales du parquet du TPIY, et il est largement inférieur au nombre officiel d’exécutions de Srebrenica qui s’élève à 8000. Une analyse de contrôle a également été effectuée afin de déterminer le nombre total de victimes dans les 13 tombes de masse exhumées à Srebrenica, sans égard aux autres facteurs rélevants. La méthode choisie a été simple mais extremement fiable: compter tous les fémures droites et gauches, qui représentent les composants du squelette les plus robustes. En pair, les fémures donnent un nombre total d’un peu en dessous de 2 000 victimes (1 919), ce qui présente un écart de 6 000 par rapport au chiffre de 8 000 qui doit être proprement documenté pour que la version authorisée des évenements de Srebrenica puisse être acceptée.

Le chapitre VIII: „La question de génocide: y avait-il une intention démontrable d’exterminer tous les Musulmans?“, propose une argumentation selon laquelle l’éxécution des prisonniers en juillet 1995 peut être vu soit comme crime de guerre de proportions significatives soit, comme le TPIY l’a revendiqué, comme un acte de génocide. Mais pour que ce dernier point de vue puisse être correcte, il devrait y avoir des preuves persuasives de l’existence de l’intention d’exécuter chaque Musulman de Srebrenica qui aurait pu tomber dans les mains des Serbes, au moins pendant la période critique, entre le 11 et le 19 juillet 1995. Selon les critères claires érigées par la chambre de Krstić et plus tard par la chambre de Popović, une telle intention aurait pu être manifestée par la liquidation sans discernement de tous les Musulmans de Srebrenica capturés.

Cependant les déclarations des soldats et des civiles de l’enclave de Srebrenica qui ont été capturés par les forces serbes pendant cette période, et dont certains ont été traités correctement dans les dispositifs médicaux serbes, ne soutiennent pas cette hypothèse. 60 déclarations au total ont été pris en compte. (elles sont toutes proprement référencées dans la base de données éléctronique du TPIY), tandis que l’investigateur du parquet Jean-René Ruez a cité 1 200 déclarations qui ont été prises. Dans 14 de ces cas, la personne a été capturé entre le 12 et le 19 juillet 1995 et a été correctement traitée par les forces serbes; dans 29 cas le prisonnier de guerre a été proprement enrégistré auprès de la Croix Rouge International. Chacune de 60 déclarations a été résumée brièvement.

La question, si l’intention génocidaire peut être attribuée à la tuerie de masse qui a suivi la prise de Srebrenica le 11 juillet 1995, est également analysée de plusieures angles supplémentaires.

  1. L’existence d’une telle intention n’est pas compatible avec les transfert de 20 000 femmes, enfants et vieillards par les forces Serbes en sécurité sur le territoire sous le contrôle de l’armée musulmane.
  2. Le 16 juillet 1995, l’armée de la République serbe de Bosnie a ouvert le corridor pour laisser le passage à la colonne musulmane qui était en train de se retirer de Srebrenica au lieu d’utiliser tous ses dispositifs disponibles pour l’anihiler, ce qui aurait pu être plus en conformité avec l’intention génocidaire.
  3. Le témoignage du médecin hollandais A. A. Schouten qui a été présent à Srebrenica et dans les alentours de Bratunac pendant plusieurs jours après la prise, nie avoir vue quoi que ce soit qui aurait pu soutenir le soupçon qu’un grand nombre d’hommes Musulmans ont été emmenés pour l’exécution.
  4. Dans le débriefing des trois observateurs militaires de l’ONU enregistré le 24 juillet 1995, il est également confirmé qu’à la suite de la prise, aucune preuve ou rapport d’exécution de masse ne leur avait été apporté.
  5. Le fait noté par l’expert militaire du parquet Richard Butler, que des milles de prisonniers auraient pu servir d’une excellente monnaie de négociation pour la partie serbe, qui aurait pu les échanger contre leurs propres soldats emprisonnés, milite fortement aussi contre la décision irrationnelle d’exécuter les prisonniers musulmans.
  6. Le plan d’attaque militaire serbe n’est pas consistent avec l’intention d’éliminer tous les résidents musulmans de l’enclave comme tels. Au lieu d’entourer l’enclave en ne laissant pas la possibilité à personne de s’échapper, l’armée de la République serbe de Bosnie a attaqué du Sud, en laissant les options d’échappatoire à la colonne de 12 000 – 15 000 militaires et civiles, principalement constitué d’hommes pour leur marche de Srebrenica à Tuzla.

Toutes ces preuves prises en compte, il est clair que l’approche réductionniste tombe encore une fois et qu’une image plus nuancée doit être recherché si nous souhaitons comprendre les événements de manière correcte.

Dans le Chapitre VII: “Analyse des pertes subies par la colonne musulmane dues aux champs de mines, activités de combat, et d’autres causes,“ a été faite une estimation de pertes qu’aurait pu subir colonne mixte militaire/civile qui a quitté l’enclave à pied, en essayant la percée à travers les montagnes afin de rejoindre la territoire de Tuzla contrôlé par les Musulmans, qui se situe à 60 km dans la direction Nord-Est. Sur le chemin, la colonne a eu plusieurs affrontements militaires avec les forces serbes et les déclarations des survivants se rejoignent sur le fait que la colonne a subi des pertes sévères. D’après les informations figurant dans nombreuses déclarations, les pertes infligées à la colonne – principalement dues aux champs de mines, les disputes entre différentes groupes à l’intérieur de la colonne, suicides et les embuscades installées par les forces serbes – sont reconstruites. Sur la base de déclarations de témoins, les points de contact avec les forces serbes où les embuscades de la colonne ont eu lieu sont indiqués. Les déclarations sur les pertes de la colonne des observateurs internationales dans la zone qui ont pu avoir une vue sur la situation locale ont été présentées. La conclusion tirée est que tandis qu’il n’y a pas de chiffres exactes disponibles, ou même possibles, les pertes de la colonne ont été certainement substantielles et se comptait en milliers. Selon la loi internationale, les pertes subies par la colonne mixte militaro-civile dans les combats sont légitimes, et pourtant dans la plupart de reconstructions de Srebrenica, ces pertes ont été ignorées. Elles ne sont pas traitées comme une catégorie séparée et elles sont en règle générale implicitement confondues avec les victimes d’exécutions. L’importance méritée doit être donnée à cette catégorie majeure des pertes du côté musulman, car elles ne peuvent pas être considérées comme les victimes de massacre ou de génocide.

Dans le chapitre XII: “Le bilan,” quelques vastes conclusions sont suggérées concernant les pertes subies par les Musulmans de Srebrenica en juillet 1995 qui aurait pu âtre éclairées par les analyses précédentes. Cela est accompli d’abord en réexaminant les sources disponibles qui offrent les données relativement fiables sur la population de l’enclave de Srebrenica juste avant la prise le 11 juillet 1995. Le nombre éstimé est aux alentours de 40 000. Ensuite, les preuves qui montrent combien d’entre eux ont atteint la sécurité, ont été examinés. Les comptes de l’ONU et de l’OMS convergent dans la conclusion que jusqu’au 4 août 1995 au moins 35 632 résidents de l’enclave de Srebrenica ont été comptés. Cela signifie que les pertes maximales dues à toutes causes dépassent à peine 4 000. Dans la lumière des preuves qu’il y a eu au moins deux grandes sources de pertes, exécutions et activités de combat pendant le retrait de la colonne de la 28ème division, la thèse de 8 000 prisonniers de guerre est intenable. De surcroit, de 4 000 personnes qui ont décédées, les analyses médico-légales du nombre de fémurs indiquent la présence démontrable de 1 919 corps dans les tombes de masse. La conclusion soutenue par la forme des blessures est que 947 victimes ont probablement été exécutées, en combinant ceux qui ont été trouvés avec les bandages et/ou ligatures et ceux avec les blessures provoquées par les « balles » conventionnelles.

Les données disponibles, principalement les preuves médico-légales, 15 ans après les faits, ne soutiennent pas la revendication de 8 000 exécutions. Malgré le fait que la convention sur le génocide ne prévoit pas un nombre minimal de victimes, vu qu’elle se focalise sur l’intention spéciale, la jurisprudence correspondante et le bon sens dictent que le nombre de victimes doit être substantiel avant de considérer l’hypothèse de génocide de façon raisonnable. Dans le cas de Srebrenica, la présence de l’intention spéciale de commettre le génocide est nié par un certain nombre de facteurs. La thèse que le génocide s’est produit à Srebrenica en juillet 1995 n’est soutenue par aucune preuve substantielle à ce jour. Par conséquent, tandis qu’un crime de guerre a réellement été commis, ce qui était considéré comme génocide, n’était en effet qu’un événement virtuel.

Leave a Reply

Your email address will not be published. Required fields are marked *